Conditions générales

1. Objets

3. Produits

2. Tarifs

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l'artiste auteure Zoé DURR, immatriculée à l'URSSAF sous le numéro 910 076 280 00023 ci-après dénommée « Durracuire » et gérant le site Durracuire – www.durracuire.fr et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet durracuire.fr – www.durracuire.fr dénommée ci-après « l’acheteur ».

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Durracuire et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet Durracuire –www.durracuire.fr. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site Durracuire – www.durracuire.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

L'artiste auteure Zoé Durr conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Les prix figurent sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) hors taxes (HT) (TVA non applicable - 293B du Code Général des Impôts).

Durracuire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande.

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site Durracuire – www.durracuire.fr de l'artiste auteure Zoé DURR, dans la limite des stocks disponibles. Durracuire se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.

Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques : illustration, papeterie, objet... Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le vendeur. La vente des produits présentés sur le site Durracuire – www.durracuire.fr est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

4. rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation pour les produits non personnalisés.

Ce droit ne s’applique pas aux commandes personnalisées ou créations réalisées sur mesure.

5. responsabilité

Durracuire, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

6. Propriété intelectuelle

Tous les éléments du site Durracuire - Durracuire.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'artiste auteure Zoé Durr. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

7. Réserve de propriété

L'artiste auteure Zoé Durr conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.