Mentions légales

1. Présentation du site

Propriétaire : Durracuire · Zoé Durr · Artiste Auteure · 911 286 136 00013 · THONES (74)

Créateur : Zoé Durr
Responsable publication : Zoé Durr · durracuire@gmail.com
Webmaster : Zoé Durr · durracuire@gmail.com
Hébergeur : Le site est hébergé par Hostinger dont le siège social est 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Crédits : Zoé Durr
Rédaction, photos & design : Zoé Durr

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.durracuire.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée.

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3. Description des services fournis

Le site www.durracuire.fr a pour objet de présenter le travail de Durracuire · Zoé Durr dans les domaines de l’illustration, du design textile et du graphisme.

Le site www.durracuire.fr s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

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Cela inclut notamment : illustrations, visuels, textes, graphismes, logos, motifs, et tout autre contenu original.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

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9. Droit applicable

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10. Textes de loi de référence

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Code de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants, L335-2 et suivants)